Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute commande passée sur duhaut-paris.com (le « Site ») par un consommateur (le « Client »).
1. Vendeur
SAPHIR LLC, société à responsabilité limitée immatriculée dans l'État du Wyoming (États-Unis), nom commercial Duhaut Paris, 1309 Coffeen Avenue, STE 1200, Sheridan, WY 82801, États-Unis. Email : info@duhaut-paris.com.
2. Produits
Le Site propose des tableaux originaux d'Angélique Duhaut, qui sont des œuvres uniques, et des tirages de ces tableaux sur toile ou sur papier d'art, produits à la demande par des ateliers d'impression partenaires. Les photos sont aussi fidèles que possible ; de légères différences de couleur peuvent apparaître selon les écrans.
3. Prix
Les prix sont affichés dans la devise du pays du Client et incluent les taxes dues lors du paiement lorsqu'elles s'appliquent. La livraison des tirages est offerte. Les droits de douane ou taxes d'importation éventuels hors de la zone de production sont à la charge du Client.
4. Commande et paiement
La commande est confirmée dès l'acceptation du paiement, et une confirmation est envoyée par email. Le paiement se fait en ligne par des solutions sécurisées (carte bancaire, PayPal, Apple Pay). SAPHIR LLC n'a jamais accès aux données bancaires du Client.
5. Fabrication et livraison
Les tirages sont produits à la demande, puis expédiés avec suivi. Les délais de livraison figurent dans notre politique de livraison et sont indicatifs. Les tableaux originaux sont livrés à l'île Maurice par l'artiste, ou expédiés sous 7 jours ouvrés dans une caisse sur mesure, assurée.
6. Droit de rétractation et retours
Le Client dispose de 14 jours à compter de la livraison pour retourner un article, en bon état et dans son emballage d'origine, après nous avoir contactés à info@duhaut-paris.com. Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf article défectueux. Le remboursement intervient sous 14 jours après réception de l'article retourné. Le détail figure dans notre politique de remboursement.
Les retours pour simple changement d'avis ne sont pas acceptés pour les commandes livrées en Australie. Les clients australiens conservent tous leurs droits au titre de l'Australian Consumer Law (voir l'article 7).
7. Articles abîmés et garanties
Tout article abîmé pendant le transport doit être signalé avec photos sous 48 h après la livraison : il est réimprimé ou remplacé sans frais. Cela ne limite en rien les garanties légales dont bénéficie le Client selon le droit de son pays de résidence.
Pour les clients en Australie : nos produits bénéficient des garanties qui ne peuvent être exclues en vertu de l'Australian Consumer Law. Vous avez droit à un remplacement ou à un remboursement en cas de défaut majeur, ainsi qu'à une indemnisation pour tout autre préjudice raisonnablement prévisible. Vous avez aussi droit à la réparation ou au remplacement du produit s'il n'est pas d'une qualité acceptable sans que le défaut soit majeur.
8. Propriété intellectuelle
Les œuvres et leurs reproductions restent protégées par le droit d'auteur. L'achat d'un original ou d'un tirage ne donne aucun droit de reproduction ni d'exploitation de l'œuvre.
9. Données personnelles
Les données personnelles sont traitées comme décrit dans notre politique de confidentialité.
10. Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit de l'État du Wyoming (États-Unis), sans priver le Client de la protection que lui accorde le droit impératif de la consommation de son pays de résidence. En cas de problème, contactez-nous d'abord à info@duhaut-paris.com pour que nous trouvions ensemble une solution.